Appel d'offres : 38 véhicules à guidage optique sur 3 ans

Département de publication : 76
Annonce No 11-81796
I. II. III. IV. VI.
AVIS DE MARCHÉ - SECTEUR SPÉCIAUX
FOURNITURES
SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE
SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Cté Agglo Rouen Elbeuf Austreberthe, établissement Public Territorial Service des Marchés Norwich House 14 bis avenue Pasteur B.P. 1180, à l'attention de M. le
président, F-76176 Rouen Cedex. Tél. (+33) 2 32 76 44 22. E-mail : demat.marches@la-crea.fr. Fax (+33) 2 32 76 44 29.
Adresse(s) internet :
Adresse générale de l'entité adjudicatrice : http://www.la-crea.fr.
Adresse du profil d'acheteur : https://www.mpe276.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition
dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTITÉ ADJUDICATRICE :
Service de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
fourniture de véhicules de transport en commun à guidage optique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison : territoire de la Créa.
Code NUTS FR232.
II.1.3)L'avis implique :
La conclusion d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5)Brève description du marché ou de l'achat/des achats :
le marché porte sur la fourniture d'autobus articulés équipés du guidage optique compatible avec les installations existantes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34121200, 34121400.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8)Division en lots :
Division en lots : Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération :
Oui.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum de 38 bus et sans maximum.
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes respectant les exigences
minimales visées par les dispositions du cahier des charges et de ses pièces annexes. Il est précisé que les prescriptions particulières insérées aux cahiers des
charges correspondent aux besoins définis par la collectivité. Néanmoins, les aménagements proposés par les candidats ne seront pas considérés par l'entité
adjudicatrice comme des non conformités au titre de l'article 50 du Code des Marchés Publics. En particulier, des variantes sur l'énergie sont attendues (exemple :
hybride diesel/électrique).
II.2.2)Options :
Non.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :
SECTION IV : PROCÉDURE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
III.1.2)Principales conditions financieres et dispositions en matiere de paiementet/ou references aux textes qui les reglementent :
Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la collectivité. Eiles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la
comptabilité publique et suivant les dispositions du Chapitre 1er du titre IV du Codes des marchés publics.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de
paiement équivalentes.
Une avance de 5% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros.ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans
la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du
marché.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux
candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même marché. De plus, une même personne ne peut représenter
plus d'un candidat pour un même marché.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, datées et signées par lui :
- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (version à jour
09/2010) ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (déclaration incluse dans le formulaire Dc2
version à jour 09/2010) ;
- en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet jusitifiant que le candidat est bien habilité à poursuivre son activité pendant la
durée prévisible d'exécution du marché.
III.2.2)Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois
derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières
années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4)Marchés réservés :
Non.
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. prix des prestations. Pondération : 50.
2. valeur technique. Pondération : 40.
3. valeur environnementale des véhicules. Pondération : 10.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
2011-Transp-VTCGuidOpt.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 31 mai 2011 - 16:00.
Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
31 mai 2011 - 16:00.
IV.3.5)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.7)Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ À CARACTÈRE PÉRIODIQUE :
Non.
VI.2) MARCHÉ(S) S'INSCRIVANT DANS UN PROJET ET/OU PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 142 à 144, 160 à 161 et 169 du Code des marchés publics.
Les 38 premiers véhicules doivent être mis en service le 1er Septembre 2012.
La durée du marché est fixée à 3 ans, à compter de sa date de notification.
Le règlement de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le site internet suivant : https://www.mpe276.fr sous la référence 2011-transp-vtcguidopt.
En cas de retrait du règlement de consultation par la voie papier, ce dernier est à retirer ou envoyé sur demande écrite (télécopie confirmée par courrier), il est remis
gratuitement.
Les horaires d'ouverture du service des marchés sont les suivants: du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h.
Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la
conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Les offres seront ouvertes par le représentant de l'entité adjudicatrice .
Les critères valeur technique et valeur environnementale des véhicules font l'objet d'une sous-pondération définie dans le règlement de consultation.
Date prévisible d'ouverture des plis : 31 mai 2011.
La séance n'est pas publique.
La monnaie utilisée est l'euro.
Date prévisionnelle d'attribution par la CAO : 17 juin 2011.
Date prévisionnelle de notification du marché : début juilet 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 avril 2011.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
M. le président du Tribunal Administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. URL : http://www.ta-rouen.juradm.fr.
VI.4.2)Introduction des recours :
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte
attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-
suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative.
- un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à
la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation.
- un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait.
- un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes
indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de
publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets
protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le concurrent évincé n'est, en revanche, plus recevable à
demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007. Société Tropic Travaux Signalisation, req. No
291545, AJDA 2007, p.1577). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution.
Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif 53, avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen. Téléphone : 02.32.08.12.70 Télécopie :
02.32.08.12.71. Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1).
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
15 avril 2011.

Julien-Tcar a écrit:Merci pour cette info Bertrand !
Visiblement il s'agit là de remplacer les 38 Agora L TEOR actuellement en circulation, et dont l'age commence à être élevé.
Quels sont les modèles pouvant répondre à ces critères (guidage optique...) ? personnellement je ne vois que le Créalis après si quelqu'un connait d'autres véhicules n'hésitez pas à les énoncer.

Quid des Agora L TEOR? ça m'étonnerait qu'ils soit directement réformés à l'arrivée de ces nouveaux bus mais je pense qu'ils iraient sur le réseau bus, d'une part car certaines lignes sont susceptibles de passer en articulés notamment en rive gauche avec la ligne 7, et si on les rénove ils pourraient rester encore une bonne dizaine d'années car ils marchent très bien actuellement!

Geo a écrit:N'importe quel type de bsu pourrait convenir. Le guidage optique, une option pour ne pas dire un gadget.

SC10-57 a écrit:Je ne suis pas de la région de Rouen, je suis venu visiter votre beau réseau début Avril et c'est vrai le moins que l'on puisse dire, le guidage optique fonctionne vraiment bien, c'est même impressionnant !

Je travaille sur le réseau de Metz et de nombreux élus sont venus voir le guidage optique et ils ont été enchantés, malheureusement ils ont préférés choisir des bus de 24 metres hybrides pour notre BHNS à 900 000 Euros pièces, 27 bus seront nécessaires !

• 18,75 M maxi de longueur hors tout
  
• 2,55 M de largeur hors tout
  
• 3,25 M de hauteur à vide.

• Louvoyante pour la porte avant
  
• Coulissante extérieure « type métro » pour les portes médianes et arrières pour optimiser les échanges. Avec une palette PMR « manuelle » installer sous la porte 2.

• Nouveau Mercedes Citaro G (ou Citéo ??)
  
• MAN Lion's City G (voir GL)
  
• Irisbus Citelis (voir Créalis) 18
  
• Heuliez GX427 (voir BHNS)
  
• Volvo 7700A
  
• Scania Omnicity G
  
• Solaris Urbino 18