Appel d'offres : Peinture et nouvelle découpe pour les bus.

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Communauté urbaine de Cherbourg.
Correspondant : Mme LECARPENTIER Martine, B.P. 808, 50108 Cherbourg Octeville Cedex, tél. : 02-33-08-26-00, télécopieur : 02-33-93-82-04, courriel : marches@cuc-cherbourg.fr, adresse internet : http://www.cuc-cherbourg.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus.

Objet du marché : changement de peinture des autobus et pose d'une nouvelle découpe adhésive.

Catégorie de services : 27.
C.P.V. -
Objet principal : 50113000.

Lieu d'exécution : keolis Cherbourg - 491, rue de la Chasse aux Loups, 50110 Tourlaville.

Code NUTS : FR5.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à tranches conditionnelles :
- une tranche ferme et deux tranches conditionnelles
18 véhicules sont à traiter en tranche ferme, 8 véhicules en 1ère tranche conditionnelle, 7 véhicules en 2e tranche conditionnelle.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
budget supplémentaire 2009 pour la tranche ferme, budgets 2010 et 2011 pour les tranches conditionnelles, versement transport.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :

- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité technique de la prestation : 40% ;
- prix de la prestation : 40% ;
- délai de réalisation de la prestation : 20%.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 février 2010.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DAG PA TPU12/09.

Renseignements complémentaires : la durée prévisionnelle est de 24 mois à compter de la notification du marché. Il sera fixé définitivement entre les deux parties après les négociations.
La communauté urbaine négociera les offres qui lui seront remises dans le respect des principes de la libre concurrence. Elle pourra négocier avec un ou plusieurs candidats qui auront présenté une offre.
Une première réunion de négociation sera organisée en mars 2010.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 décembre 2009.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Keolis Cherbourg.
Correspondant : M. Linay 491, rue de la chasse aux loups, 50110 Tourlaville, tél. : 02-33-88-78-57, télécopieur : 02-33-88-78-51.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté urbaine de cherbourg.
Correspondant : Mme Lecarpentier B.P. 808, 50108 Cherbourg Octeville Cedex, tél. : 02-33-08-26-23, télécopieur : 02-33-93-82-04, courriel : marches@cuc-cherbourg.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Adminstratif de Caen 3, rue Arthur Leduc B.P. 250.86, 14050 Caen Cedex 4, tél. : 02-31-70-72-72, télécopieur : 02-31-15-24-17, adresse internet : http://www.ta-caen.juradmi.fr/indes-ta_co.shtml.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc B.P. 250.86, 14050 Caen Cedex 4, tél. : 02-31-70-72-72, télécopieur : 02-31-15-24-17, adresse internet : http://www.ta-caen.juradmi.fr/indes-ta_co.shtml.

Mots déscripteurs
Peinture (travaux)
Prestations de services

Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
45 Travaux de construction
74 Services fournis principalement aux entreprises

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
POUVOIR ADJUDICATEUR
Communauté urbaine de Cherbourg, B.P. 808, à l'attention de leconte Nadège, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. Tél. 02 33 08 26 00. E-mail : marches@cuc-cherbourg.fr. Fax 02 33 93 82 04.

Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cuc-cherbourg.fr.

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
OBJET DU MARCHE
Intitulé attribué au marché :
changement de peinture des autobus et pose d'une nouvelle découpe adhésive.
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de service : no27.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 491, rue de la chasse aux Loups, 50110 Tourlaville.
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
changement de peinture des autobus et pose d'une nouvelle découpe adhésive.
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50113000.
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :
Valeur : 295 024,49 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 19,60.
PROCÉDURE
TYPE DE PROCÉDURE
Type de procédure : adaptée
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
1. qualité technique de la prestation 40%.
2. prix de la prestation 40%.
3. délai de réalisation de la prestation 20%.
Une enchère électronique a été utilisée :
Non.
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DAG PA TPU12/09.

ATTRIBUTION DU MARCHE
INTITULÉ : changement de peinture des autobus et pose d'une nouvelle découpe adhésive
DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 7 mai 2010
NOMBRE D'OFFRES REÇUES : 4

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
Société ACXF, 19, rue du précieux sang, F-76400 Fecamp.
INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 295 024,49 euros.
TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60
LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ : non
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
AUTRES INFORMATIONS :
Marché fractionné à tranches conditionnelles :
- tranche ferme 168004,51 (T.T.C.)
- tranche conditionnelle 1 : 68413,59 (T.T.C.)
- tranche conditionnelle 2 : 58606,39 (T.T.C.).
Durée du marché à compter de sa notification : 13 mois et 2 semaines et demi
Nomenclature européenne : service d'entretien et de réparation

PROCÉDURES DE RECOURS
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Adminstratif de Caen, 3, rue Arthur Leduc - B.P. 250.86, F-14050 Caen Cedex 4. Tél. 02 31 70 72 72. courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr URL : http://www.ta-caen.juradmi.fr/index-ta_co.shtml. Fax 02 31 15 24 17.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur Leduc - B.P. 250.86, F-14050 Caen Cedex 4. Tél. 02 31 70 72 72. courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr URL : http://www.ta-caen.juradi.fr/index-ta_co.shtml. Fax 02 31 15 24 17.

yasbeyon a écrit:le GX 327 (834) a reçu sa nouvelle livrée.

Par ailleurs Zéphir vient d'acquerir un GX 107 d'occasion il portera le 340. je l'ai vu dans la cour de Renault trucks aujourd'hui il n'a pas encore ses nouvelles couleurs il est tout blanc pour l'instant mais son numéro de parc est déjà posé.