(Valence Major) Appel d'offres 2008, Attribution…

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(Valence Major) Appel d'offres 2008, Attribution…

Message par heuliez14 le Sam 29 Nov 2008 - 19:53

Salut à tous,
Voici le résultat d'un appel d'offres, lancer par le réseau de transports en commun de Valence.

  • F-Valence: Autobus à plancher surbaissé

    2008/S 232-308346

    AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX

    SECTION I: ENTITÉ ADJUDICATRICE

    I.1)
    NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT:
    SISAV Valence Major, 50, rue Denis Papin, à l'attention de M. le Président, F-26000 Valence. Tél. 04 75 81 30 30. E-mail: marches@valence-major.fr. Fax 04 75 40 92 22.
    Adresse(s) internet:
    Adresse générale de l'entité adjudicatrice: http://www.valence-major.fr.
    I.2)
    ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) DE L'ENTITÉ ADJUDICATRICE:
    SECTION II: OBJET DU MARCHÉ

    II.1)
    DEscriptION:
    II.1.1)
    Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice:
    Marché de prestation de fourniture et mise en service d'autobus standards.
    II.1.2)
    Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation:
    Fournitures.
    Achat.
    Code NUTS FR713 .
    II.1.3)
    L'avis implique:
    II.1.4)
    Description succincte du marché ou des acquisitions:
    Autobus standards à plancher surbaissé, motorisation diesel destinés à l'exploitation du réseau de transport en commun de l'agglomération valentinoise.
    La consultation est lancée selon une procédure négociée passée avec mise en concurrence et publicité européenne préalable, menée conformément aux dispositions des articles 144-1.1, 165 et 166 du Code des Marchés Publics.
    Il s'agit d'un marché négocié à tranches.
    Conformément aux objectifs du plan de déplacement urbains, ces acquisitions répondent aux caractéristiques minimales suivantes:
    — Équipement pour les personnes à mobilité réduite (Pmr),
    — Respect de l'environnement,
    — Confort des voyageurs,
    — Prédisposition pour recevoir les équipements embarqués, etc.
    Le nombre de candidat admis à négocier n'est pas limité.
    II.1.5)
    Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
    34121400.
    II.1.6)
    Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP):
    Oui.
    II.2)
    VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S):
    SECTION IV: PROCÉDURE

    IV.1)
    TYPE DE PROCÉDURE:
    IV.1.1)
    Type de procédure:
    Négociée avec mise en concurrence.
    IV.2)
    CRITÈRES D'ATTRIBUTION:
    IV.2.1)
    Critères d'attribution:
    Offre économiquement la plus avantageuse.
    IV.2.2)
    Une enchère électronique a été utilisée:
    Non.
    IV.3)
    RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF:
    IV.3.1)
    Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice:
    08TU13.
    IV.3.2)
    Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché:
    Non.
    SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ

    V.1)
    ATTRIBUTION ET VALEUR DU MARCHÉ:
    MARCHÉ N° 08TU13
    INTITULÉ Marché de prestation de fourniture et mise en service d'autobus standards.
    V.1.1)
    Date d'attribution du marché:
    6.11.2008.
    V.1.2)
    Nombre d'offres reçues:
    3.
    V.1.3)
    Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué:
    S.A Heuliez Bus, La Crénuère, F-79700 Rorthais. Tél. 05 49 81 07 07. Fax 05 49 81 09 91.
    V.1.4)
    Informations sur le montant du marché:
    Estimation initiale du montant total
    Valeur: 2 552 385 EUR.
    Hors TVA
    Valeur totale finale du marché
    Valeur: 2 319 300 EUR.
    Hors TVA.
    V.1.5)
    Le marché est susceptible d'être sous-traité:
    V.1.6)
    Prix payé pour les achats d'opportunité:
    SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

    VI.1)
    LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES:
    Non.
    VI.2)
    AUTRES INFORMATIONS:
    Références de l'avis initial paru au BOAMP.
    Parution no: 127 B, annonce no 143 du 2.7.2008.
    Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2008.
    VI.3)
    PROCÉDURES DE RECOURS:
    VI.3.1)
    Instance chargée des procédures de recours:
    Tribunal Administratif de Grenoble, 2, place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. 04 76 42 90 06. URL: http://www.ta-grenoble.juradm.fr. Fax 04 76 42 22 69.
    VI.3.2)
    Introduction des recours:
    Avant la signature du marché, les candidats peuvent introduire un recours en référé sur le fondement de l'article L 551-1 du Code de Justice Administrative.
    Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, tout candidat peut former un recours gracieux auprès de la personne publique. En outre, il peut saisir le tribunal administratif dans le même délai, d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat sur le fondement de l'article R 421-1 du Code de Justice Administrative.
    Après la signature du contrat, et dans un délai de d2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.
    VI.3.3)
    Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours:
    VI.4)
    DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
    26.11.2008.
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